Protocol Relating to the Madrid Agreement Concerning the International Registration of Marks; Regulations; Administrative Instructions; Schedule of Fees (French version)
World Intellectual Property Organization
Paru en 2020
155 pages
Les livres les plus récents : propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle protège les idées et les créations. Droit d'auteur, brevets, marques et dessins, expliqués aux étudiants, aux juristes, et aux auteurs, inventeurs et entreprises qui en dépendent. Utile pour protéger ton travail ou savoir ce que tu peux utiliser. Les plus récents apparaissent en premier.
Résultats
Le droit de la presse au Luxembourg Textes et commentaires
Gaston Vogel
Paru en 2020
360 pages
Registre De Police
Editions Garagiste Pro
Paru en 2020
201 pages
Traité de coopération en matière de brevets (PCT) Règlement d’exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2020)
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
Paru en 2020
248 pages
L'impact de l'usage sur l'étendue de la protection des marques
L'impact de l'usage sur l'étendue de la protection des marques
Hui Huang, Yves Reboul
Paru en 2020
400 pages
L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence
L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence
Pascale Tréfigny, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle, Université Grenoble Alpes. Centre de recherches juridiques
Paru en 2020
181 pages
Robotum criminalis analyse prospective de l'application des concepts de droit pénal aux robots intelligents
Kevin Moustapha Adou
Paru en 2020
240 pages
Par quel droit tenir le net?
Par quel droit tenir le net?
Ammar Belhimer
Paru en 2020
220 pages
Propriété intellectuelle et pop culture
Propriété intellectuelle et pop culture
Jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle. Colloque
Paru en 2020
206 pages
Droit de L'audiovisuel Le Droit Positif, Ce Qui Va Changer, Ce Qui Pourrait Changer
Marc Le Roy
Paru en 2020
139 pages
Loi Sur les Droits Numériques 1. 0
Yuming Lian, SSAP International
Paru en 2020
Guide pratique de gestion du Registre du Commerce et du Crédit Mobilier et du Registre des Sociétés Coopératives dans l'espace OHADA
Paul Lendongo, Kossi Ayate
Paru en 2020
235 pages
Internet et le droit
André Bertrand, Thierry Piette-Coudol
1999 · édition de 2000
128 pages
Internet et le droit d'auteur
Joëlle Farchy
Paru en 2003
208 pages
Internet & création comment reconnaître les échanges hors-marché sur internet en finançant et rémunérant la création?
Philippe Aigrain
Paru en 2008
118 pages
Propriete Intellectuelle Et Internet
Philippe Gilliéron
Paru en 2003
475 pages
Failles de sécurité et violation de données personnelles
Virginie Bensoussan-Brulé, Chloé Torres
2016 · édition de 2020
Le brevet et ses exclusions
Marie-Angèle Sanson-Hermitte
Paru en 1991
27 pages
Marques et Internet protection, valorisation, défense
Nathalie Dreyfus
Paru en 2011
470 pages
La guerre des copyrights (Documents)
Emmanuel Pierrat
Paru en 2006
306 pages
Copyright and freedom of expression
Asociación Literaria y Lingüística Internacional. Jornadas de Estudio (2006. Barcelona)
Paru en 2008
801 pages
Le droit d'auteur et Internet
Gabriel de Broglie, Académie des sciences morales et politiques. Groupe de travail
Paru en 2001
120 pages
Actes illicites sur Internet qui et comment poursuivre
Patrick Gingras, Nicolas W. Vermeys
Paru en 2011
144 pages
Descartes et Regius autour de l'Explication de l'esprit humain
Colloque du Centre franco-néederlandais de recherches cartesiennes
Paru en 1993
114 pages