Les Actions en contrefaçon de brevets dans le monde procédures et coûts
André Bouju, Commission of the European Communities
Paru en 1989
385 pages
Les livres les plus populaires : propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle protège les idées et les créations. Droit d'auteur, brevets, marques et dessins, expliqués aux étudiants, aux juristes, et aux auteurs, inventeurs et entreprises qui en dépendent. Utile pour protéger ton travail ou savoir ce que tu peux utiliser.
Résultats
Description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844
France. Office national de la propriété industrielle
1866 · édition de 1899
802 pages
Le droit d'auteur
Frédéric Pollaud-Dulian
Paru en 2005
1051 pages
Protocol Relating to the Madrid Agreement Concerning the International Registration of Marks; Regulations; Administrative Instructions; Schedule of Fees (French version)
World Intellectual Property Organization
Paru en 2020
155 pages
Les créations du domaine de la parfumerie
Pascal Fehlbaum
Paru en 2007
340 pages
La propriété intellectuelle des créations de salariés
Vincent Lamberts
Paru en 2004
185 pages
La Propriété industrielle
Paru en 1891
618 pages
Propriétés intellectuelles mélanges en l'honneur de André Françon
André Françon
Paru en 1995
436 pages
La propriété industrielle
Paru en 1885
646 pages
Du Papier aux Plateformes
World Intellectual Property Organization
Paru en 2022
156 pages
French trademarks
Edith Amiot, Jean-Louis Azizollah
Paru en 1990
415 pages
Le projet d'entreprise comment le préparer, le réaliser et motiver votre personnel
Alexandre Kreis
Paru en 1987
62 pages
Premieres inventions quebecoi
Guy Giguère
Paru en 1994
382 pages
Complicité et Communication dans le COUPLE
Editions Miss Suzy
Paru en 2022
97 pages
Collective Management in Reprography (French version)
World Intellectual Property Organization, Tarja Koskinen-Olsson
Paru en 2005
64 pages
Gestion collective des œuvres textuelles et visuelles.
World Intellectual Property Organization
Paru en 2024
87 pages
Les marchés publics de prestations intellectuelles (Bibliothèque de science administrative)
Gilles Domergue
Paru en 1992
316 pages
Agreement Between the World Intellectual Property Organization and the World Trade Organization (French version)
World Intellectual Property Organization
Paru en 1995
176 pages
Le Droit d'auteur dans l'édition
Sandra Travers de Faultrier
Paru en 1993
192 pages
tome 31
Julien CANLORBE
Paru en 2008
400 pages
La police des images droit à l'image, droit des auteurs, faux et usage de faux
Claudine Bories, Jacques Falck, Jérôme Neutres, Association des cinéastes documentaristes (France)
Paru en 2002
121 pages
La brevétabilité des inventions aux USA (ancienne édition)
Robert Signore
Paru en 1988
335 pages
La spoliation dans les camps de province
Yannick Simon, France. Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France
Paru en 2000
225 pages
Les contrats de licence en droit socialiste
Alexandre Vida, Université des Sciences juridiques, politiques, sociales et de Technologie de Strasbourg. Centre d'Études internationales de la Propriété industrielle
Paru en 1978
216 pages