Licences ouvertes et exceptions au droit d'auteur dans l'environnement numérique subvertir ou réformer?
Maxime Lambrecht, Centre de recherche Information, droit et société
Paru en 2018
412 pages
Les livres les plus populaires : propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle protège les idées et les créations. Droit d'auteur, brevets, marques et dessins, expliqués aux étudiants, aux juristes, et aux auteurs, inventeurs et entreprises qui en dépendent. Utile pour protéger ton travail ou savoir ce que tu peux utiliser.
Résultats
Le droit d'auteur pour les écrivains comment protéger votre oeuvre et exploiter vos droits pour en tirer le meilleur parti
Margerie Véron
Paru en 2018
171 pages
Droit(s) et street art
Colloque Droit et street art--de la transgression à l'artification Paris, France), Géraldine Goffaux-Callebaut, Didier Guével, Jean-Baptiste Seube
Paru en 2017
196 pages
Droit, musique et numérique
Patricia Signorile
Paru en 2019
137 pages
Droit de la propriété intellectuelle actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne
Nicolas Berthold
Paru en 2019
380 pages
Propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles.
WIPO
Paru en 2020
58 pages
Les expressions culturelles traditionnelles en droit international
Lily Martinet
Paru en 2019
561 pages
L'impact de l'usage sur l'étendue de la protection des marques
Hui Huang
Paru en 2020
400 pages
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique
Bérangère Gleize, Agnès Maffre Baugé
Paru en 2020
241 pages
La beauté est dans la forme Initiation aux dessins et modèles industriels pour les petites et moyennes entreprises
World Intellectual Property Organization
Paru en 2019
39 pages
Regards sur la propriété intellectuelle en Afrique mélanges en l'honneur de l'action du Dr. Paulin Edou Edou pour l'OAPI.
Paulin Edou Edou, Organisation africaine de la propriété intellectuelle
Paru en 2017
331 pages
Patent Cooperation Treaty (PCT) Regulations under the PCT (as in force from July 1, 2018) (French version)
World Intellectual Property Organization
Paru en 2018
248 pages
la dualite de l action en contrefacon de droit d auteur
Charles Masson, Christophe Caron
Paru en 2020
400 pages
Culture et numérique rencontre franco-québécoise
Alexandra Bensamoun, Françoise Labarthe, Charlotte Aïdan, Colloque "Culture et numérique"
Paru en 2019
221 pages
A Guide to Intellectual Property Issues in Access and Benefit-sharing Agreements (French version)
World Intellectual Property Organization
Paru en 2019
100 pages
La petite histoire gourmande des grandes marques alsaciennes
Pascal Baudoin, Michel Vagner
Paru en 2017
176 pages
Droit de la propriété industrielle des produits de santé et de l’innovation médicale
Jean-Baptiste Leca
Paru en 2020
244 pages
Computer implemented inventions challenges, current practices and perspectives
Matthieu Dhenne, Chris Geiger, Nicolas Binctin, Université des sciences juridiques, politiques et sociales de Strasbourg. Centre d'études internationales de la propriété industrielle
Paru en 2019
317 pages
Guide to the International Registration of Marks under the Madrid Agreement and the Madrid Protocol (2018) (French version)
World Intellectual Property Organization
Paru en 2018
188 pages
L'activité inventive de la loi de 1968 à la JUB, un demi-siècle d'évaluation de l'activité inventive en France et en Europe
Association des avocats de propriété industrielle, Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (France), IRPI (Institute)
Paru en 2020
168 pages
Le sac du Salon d'été l'affaire Dubuffet - Régie Renault
Jean Robert Bouyeure
Paru en 2018
142 pages
le droit international de la propriete intellectuelle lie au commerce
Christophe Geiger
Paru en 2017
300 pages
Les standards de la propriété intellectuelle
Jean-Michel Bruguière, Alexis Boisson, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (Grenoble, France). Colloque, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle
Paru en 2018
139 pages
Hergé de l'abbé Wallez à Steven Spielberg
Jean-Claude Jouret, Hergé
Paru en 2017
168 pages