Arrêt de la cour de parlement, les chambres assemblées, les princes et pairs y séant, du 7 mai 1777
Paru en 2022
156 pages
Les livres les plus populaires de 2022 : droit
Les livres de droit expliquent les règles selon lesquelles vivent les sociétés. Manuels et ouvrages de référence pour étudiants et praticiens côtoient des guides clairs pour tous et des récits d'affaires célèbres. Ils servent à qui étudie le droit, l'exerce ou veut simplement connaître ses droits. Cette liste montre ceux parus pour la première fois en 2022.
Résultats
Constitutions, peuples et territoires mélanges en l'honneur de André Roux
André Roux
Paru en 2022
858 pages
Arrêt Du Parlement de Paris, Du 28 Août 1755, Rendu Dans La Cause de L.-F.-A. Du Plessis Duc de Richelieu, Et Des Héritiers Gobert
Paru en 2022
192 pages
Les Gardes de Normandie, Qui Est Un Plaidoyé Pour Monsieur de Guise Par Lequel Est Montree La Justice de l'Arrest Du 2 Septembre 77 Du Parlement Des Pairs
Paru en 2022
160 pages
Remonstrance Et Conclusions Des Gents Du Roy, Et Arrest de la Cour de Parlement Du 26 Novembre 1610 Sur Tractatus de Potestate Summi Pontificis in Rebus Temporalibus Adversus Guilielmum Barclaium
Voysin
Paru en 2022
66 pages
Histoire de la justice au Luxembourg (1795 à nos jours) institutions - organisation - acteurs
Vera Fritz, Denis Scuto, Elisabeth Wingerter
Paru en 2022
479 pages
Arrêt Du Conseil d'Etat Privé Du Roi, Qui Casse Les Huit Arrêts Du Parlement de Rouen Dans Le Procès Criminel Du Feu Comte de Lally Et Autres Parties
Paru en 2022
144 pages
Factum pour dame Anne Le Gouche, épouse de messire André Rolland, Maistre Jean Tardivy, demandeurs
Baizé
Paru en 2022
68 pages
Tenir les membres de l'IS responsables de leurs crimes
Sofia Ylönen
Paru en 2022
92 pages
Les collectivités territoriales et les femmes
Bertrand Faure, Martine Long, Mylène Le Roux
Paru en 2022
189 pages
Droit européen des droits de l'homme La non-discrimination
édition juridika
Paru en 2022
28 pages
DISCRIMINATION DES PATIENTS RURAUX ET URBAINS ATTEINTS DE MALADIES LIÉES AU DIABÈTE
Keshab Chandra
Paru en 2022
68 pages
Dalla filosofia verso il diritto
Johannes Strangas
Paru en 2022
470 pages
Code commenté de la mutualité - Code commenté de la sécurité sociale Livre 9
Laurence Chrébor, Guillaume Leroy, Christine Reulier-Gonnard
Paru en 2022
1712 pages
Coutume de Montberaud, 1416 (Savoirs Et Traditions)
ESPAGNAT-E
Paru en 2022
36 pages
Les Coustumes du Beauvoisis. Tome 2 (Savoirs Et Traditions)
DE BEAUMANOIR-P
Paru en 2022
554 pages
Transmission d'entreprise
Francis Lefebvre
Paru en 2022
1450 pages
Les actions judiciaires des spéculateurs sur les dettes souveraines Réglementer les activités des fonds dits "vautours" dans un souci de soutenabilité
Justin Vanderschuren
Paru en 2022
674 pages
Décentralisation et fiscalité locale
Nicaise Médé, Philippe Kokou B. Tchodié
Paru en 2022
624 pages
Comprendre l'administration publique locale au Cameroun
Ekundime Fergus Ekundime
Paru en 2022
140 pages
Partenariat des institutions de gouvernance locale
Nahakul K.C.
Paru en 2022
52 pages
Le rôle de l'autorité des marchés dans la commande publique locale
Abdoul Aziz MOUNCHEROU
Paru en 2022
116 pages
La transformation numérique du service public une nouvelle crise?
Catherine Prebissy-Schnall, Lucie Cluzel-Métayer, Arnaud Sée
Paru en 2022
352 pages
La publicité de la justice regards en droit interne, européen et international
Marie Nicolas-Gréciano, Evan Raschel, Marie-Elisabeth Baudoin
Paru en 2022
180 pages