Droit des dessins et modèles Benelux et communautaires
Vincent Cassiers, Nicolas Berthold, Isabelle Ferrant
Paru en 2017
277 pages
Les livres les plus populaires : propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle protège les idées et les créations. Droit d'auteur, brevets, marques et dessins, expliqués aux étudiants, aux juristes, et aux auteurs, inventeurs et entreprises qui en dépendent. Utile pour protéger ton travail ou savoir ce que tu peux utiliser.
Résultats
Protections juridiques du logiciel
André R. Bertrand
Paru en 1984
293 pages
Pourquoi la vache qui rit ne pleure jamais Et autres secrets génétiques des grandes marques
Frank Tapiro
2009 · édition de 2016
352 pages
Entre normes et sensibilité droit et musique
Norbert Rouland, Patricia Signorile, Philippe Bonfils, Université d'Aix-Marseille. Laboratoire interdisciplinaire de droit des médias et de mutations sociales
Paru en 2017
374 pages
La personne face à l'intelligence artificielle
Magali Bouteille-Brigant
Paru en 2021
198 pages
Marques et récits
Bruno Remaury
Paru en 2004
128 pages
Aspects juridiques de l'information
Sandra Travers de Faultrier
Paru en 1991
129 pages
Code de la propriété intellectuelle non annoté non commenté
LÉGISLATIONS FRANÇAISE
Paru en 2022
283 pages
Guide Pour L'enregistrement International Des Marques En Vertu De L'arrangement De Madrid Et Du Protocole De Madrid
Paru en 2008
260 pages
Guide de la Convention de Madrid sur la double imposition
World Intellectual Property Organization
Paru en 1985
121 pages
Le droit d'auteur et les droits voisins synthèse après la loi du 30 juin 1994 (1994-1999)
P. van den Bulck
Paru en 2000
107 pages
De Gutenberg à Télidon ou Comment ne pas aller au bout d'une idée ou La réforme inachevée ou--
Conférence des associations de créateurs et créatrices du Québec, Canada. Consumer and Corporate Affairs Canada, Canada. Dept. of Communications, Union des écrivains québécois
Paru en 1984
30 pages
Internet 2003 travaux des journées d'étude organisées à l'Université de Lausanne les 21 mai et 26 novembre 2003
Jacques de Werra, Alan Ragueneau
Paru en 2004
368 pages
Traité des dessins et des modèles France, Union européenne, Suisse, continent américain
François Greffe, Pierre Greffe
2014 · édition de 2019
1220 pages
Propriété intellectuelle et droits de l'homme
Ituku Elangi Botoy
Paru en 2007
542 pages
Internet et libertés
Christophe Tardieu
Paru en 2010
74 pages
L'accès au brevet européen par la voie internationale Euro-PCT
Larissa Gruszow
Paru en 2002
381 pages
Le nouveau droit des marques en France
IRPI (Institute)
Paru en 1991
185 pages
Evaluation en droit d'auteur
Guillaume Henry, Chambre de commerce et d'industrie de Paris, IRPI (Institute)
Paru en 2008
366 pages
Description Des Machines Et Procédés Spécifiés Dans Les Brevets D'invention, De Perfectionnement Et D'importation Dont La Durée Est Expirée, Et Dans Ceux Dont La Déchéance a Été Prononcée
France. Office national de la propriété industrielle
Paru en 1845
656 pages
20 ans de nouveau droit d'auteur
Alain Berenboom, Julien Cabay, Véronique Delforge, Virginie Fossoul, Maxime Lambrecht
Paru en 2015
398 pages
Le Droit des brevets
Jean Foyer, Michel Vivant
Paru en 1991
483 pages
La protection internationale et communautaire du droit d'auteur
Jean-Sylvestre Bergé
Paru en 1996
462 pages
Le nouveau droit français des brevets d'invention
Paul Mathély
Paru en 1992
660 pages